Avis légal

Dans ce site, le terme « site Web » signifie le site Web de Technologies Bionest inc., ainsi que toutes les applications qu’il englobe. Le présent site Web est offert aux utilisateurs sous réserve de certaines conditions générales. En consultant et/ou utilisant ce site Web ainsi que toutes les applications qu’il englobe, vous reconnaissez avoir accepté les conditions générales stipulées ci-dessous. Toute information fournie par un membre du personnel de Bionest, ou par un tiers autorisé par Bionest à fournir ces informations, prévaut sur l'information contenue sur ce site. Si vous n’acceptez pas l’une ou plusieurs des conditions générales d'utilisation de ce site mentionnées dans la présente, vous devez vous abstenir d’utiliser ce site Web. Bionest ne peut être tenue responsable de tout tort causé suite à l’utilisation de son site Web.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site Web contient des marques de commerce déposées. Chacune des marques de commerce identifiées est enregistrée internationalement et est la propriété de Technologies Bionest inc. Elles sont utilisées sous licence au Canada et aux États-Unis, en Europe par Bionest France A.S.A., au Moyen-Orient par Bionest Middle East inc., ainsi que par des détenteurs de licences dans les Caraïbes, en Amérique Centrale et en Amérique du Sud. En cas de violation de ses droits, Technologies Bionest inc. n’hésitera pas à prendre les mesures nécessaires afin de faire respecter ses droits et les lois applicables.

De plus, les marques de commerce suivantes sont la propriété de Technologies Bionest inc.

La technologie BIONEST^MD, le procédé et son utilisation sont protégées par une famille de brevets intitulés « Ensemble de traitement biologique des eaux comprenant un dispositif de culture de bactéries et procédé associé à celui-ci » en vigueur au Canada #CA 2461668, en France, en Belgique, en Grande-Bretagne (à partir du brevet européen #EP1430000) et aux États-Unis #US 7,578,398 et #US 7,582,211.

Une autre famille de brevets protège un filtre à membrane au Canada #CA 2793914, au Mexique #MX 350571, en France, en Belgique, en Grande-Bretagne, en Allemagne et en Irlande (à partir du brevet européen #EP2550085) et aux États-Unis #US 9,956,527.

Une autre famille de brevets protège la technologie KAMAK^MC.  D’une part, le réacteur KAMAK^MC est protégé en France, en Belgique, en Grande-Bretagne (à partir du brevet européen #EP3209614) et aux États-Unis #US 10,570,040.  D’autre part, le système et la méthode KAMAK^MC sont protégés en France, en Belgique, en Grande-Bretagne (à partir du brevet européen #EP3209613) et aux États-Unis #US 10,479,709.  Ces deux protections de la technologie KAMAK^MC sont en instance au Canada #CA 2965076 et #CA 2965001 ainsi qu’au Mexique #MX/a/2017/005167 et #MX/a/2017/005188.

Une autre famille de brevets portant sur la nitrification est en instance au Canada #CA 3080847 et aux États-Unis #US 16/760,316 ainsi qu’en vertu du traité de coopération sur les brevets #PCT/CA2018/051385.

DROITS DIVERS

Toute reproduction, publication et tout autre mode de communication afférent à l’exploitation du contenu ou d’une partie du contenu du présent site Web pour des fins commerciales ou au bénéfice d’un autre site Web est interdite.

Les informations contenues sur ce site Web sont protégées par des droits de propriété et leur diffusion hors de ce site doit faire l'objet d'une autorisation écrite de la part de Bionest. La reproduction totale ou partielle du contenu (informations, textes, images, éléments graphiques ou autres) de ce site est strictement interdite sans l'autorisation de Bionest. Bionest ne peut être tenue responsable de tout dommage qui pourrait découler de la reproduction ou de l'utilisation non autorisée des contenus de ce site.

Bionest se réserve le droit de cesser définitivement ou d’interrompre momentanément les activités en ligne relatives à ce site Web sans préavis. En utilisant le présent site Web, vous renoncez à tout recours quel qu'il soit envers Bionest. Bionest se réserve le droit de modifier ses Conditions générales en tout temps et sans préavis.

Bionest est propriétaire du présent site Web. Le contenu du présent site Web ainsi que les applications qu'il englobe sont fournis à titre d'information. Toute information fournie par un membre du personnel de Bionest, ou par un tiers autorisé par Bionest à fournir ces informations, prévaut sur l'information contenue sur ce site. Si vous n’acceptez pas l’une ou plusieurs des Conditions générales d'utilisation de ce site mentionnées sur la présente page, vous devez vous abstenir d’utiliser ce site Web. Bionest ne peut être tenu responsable de tout tort causé suite à l’utilisation de son site Web.

RESPONSABILITÉ

Bionest n'est pas responsable de tout dommage pouvant découler de toute action fondée sur des informations contenues dans le présent site Web, ni de tout dommage subi suite à la divulgation des renseignements personnels ou confidentiels qui lui sont transmis par Internet.

Bionest n'est pas responsable du contenu des sites Web présentés à la section « Liens utiles » de son site Web. La consultation de ces sites se fait à vos propres risques. Les liens externes indiqués sur le présent site ne font l’objet d’aucune recommandation et sont présentés à titre indicatif et informatif exclusivement.

Bionest ne versera aucune compensation ou indemnisation ayant trait ou pouvant être attribuable à l'utilisation du présent site Web.

INFORMATIONS

Les informations contenues sur ce site Web sont protégées par des droits de propriété et leur diffusion hors de ce site doit faire l'objet d'une autorisation écrite de la part de Bionest. La reproduction totale ou partielle du contenu (informations, textes, images, éléments graphiques ou autres) de ce site est strictement interdite sans l'autorisation de Bionest. Bionest ne peut être tenue responsable de tout dommage qui pourrait découler de la reproduction ou de l'utilisation non autorisée des contenus de ce site.

Bionest se réserve le droit de cesser définitivement ou d’interrompre momentanément les activités en ligne relatives à ce site Web sans préavis. En utilisant le présent site Web, vous renoncez à tout recours quel qu'il soit envers Bionest. Bionest se réserve le droit de modifier ses Conditions générales en tout temps et sans préavis.